N° de marché : 2025DERATISATI

Nature : services et fournitures

Objet : Dératisation des systèmes d'assainissement collectifs du territoire de Charlieu Belmont Communauté

Technique d’achat : Accord cadre mono attributaire à bons de commandes

Code CPV : 90923000-3

Procédure : consultation de 4 entreprises

Date de notification : 22/07/2025

Titulaire : SARL HDA, sise, 1, rue des frères Gardises, ZA la charme 63200 MENETROL pour un montant estimé à 8 777,00 € HT pour un an (hors révision des prix), soit 35 108,00 € HT pour la durée globale du marché (4 ans) - 42 129,60 € TTC

Durée : 48 mois

Début du marché : 22/07/2025

Montant HT / maxi : 39 000.00 € HT pour la durée Globale de l’accord cadre       

Lieu : territoire de Charlieu Belmont Communauté

Objet : Fournitures de bureau, petit équipement, et papier

lot n°1 = fourniture de bureau - 2023FCSBURLOT1

Lot n°2 = papier - 2023FCSPAPIER2

titulaire : DEVELAY pour les 2 lots

Accord cadre à bon de commande :

Lot n°1 = maxi = 26 000 € HT

Lot n°2 = maxi = 8 000 € HT

Durée du marché : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 1er décembre 2023. Il peut être renouvelé trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une période d’un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.

Notifié le 21/11/2023

TITULAIRE : société SULO France SAS, sise 3, rue Garibaldi – 69 800 SAINT PRIEST,

MONTANT PREVISIONNEL : Pour ce qui concerne la maintenance = 22 185.60 € HT pour la durée globale du marché

+ remplacement des deux ordinateurs (Kit SMART ID Géolocalisation et identification) = 2 940.63 € (prix unitaire) + forfait déplacement (578.00 € HT) + pose des systèmes (500.00 € HT) – soit un total de = 6 959.26 € HT

Le montant du marché ne pourra excéder 38 500.00 € HT sur la durée globale du marché (fournitures comprises)

La durée du marché est fixée à 4 ans fermes avec un début des prestations prévu à la date du 01/01/2023.

Marché notifié le 12/10/2022 (AR notification reçu le 19/10/2022)

Objet : Déploiement d’une solution de Téléphonie mobile et de maintenance des équipements pour Charlieu Belmont Communauté.

Accord-cadre mono attributaire avec maximum= 30 000 € HT sur la durée du marché

Titulaire(s):

SFR

Support Marchés Publics

Bâtiment Ouest B3262

16, rue du Général Ain de Boissieu

75015 PARIS

Sous traitance :

VDI Télécom

56 rue Saint Jean de Dieu BAT A

69007 LYON

Notifié le 20 juillet 2022

Début d’exécution : 29/08/2022

Durée du marché :

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an ferme à compter du 29/08/2022.

Il peut être renouvelé trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une période d’un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.

Montant estimé = 18 541.20 € HT soit 22 249.44 TTC hors révision de prix pour la durée globale du marché

La coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (CSSI) consiste à analyser les besoins de sécurité, à concevoir le système et à en assurer la réception. Cette mission est rendue obligatoire par la norme NF S 61-931 pour toutes créations, modifications ou extensions de SSI.

Cette mission complémentaire a été rajoutée via un avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre signé avec SUD ARCHITECTE pour la construction de la piscine sports et loisirs.

Montant de l’avenant :

Taux de la TVA : 20%
Montant HT : 17 105,00 €
Montant TTC : 20 526 .00€
% d’écart introduit par l’avenant : 1.80% d’augmentation au regard du montant initial du contrat.

Nouveau montant du marché public :

Taux de la TVA : 20%
Montant HT : 969 254.00 €
Montant TTC : 1 163 104.80 €

Avenant notifié le 05 octobre 2021.

La consultation portait sur la location et maintenance des logiciels ECO CITO manager et portail web.

Compte tenu de l'exclusivité relative à la propriété et la maintenance des logiciels distribués par TRADIM, il a été passé un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour renouveler les contrats précités.

L'offre retenue est donc la société TRADIM pour un montant prévisionnel de 33 000 € HT (hors révision des prix) détaillé comme suit :

 - Location / maintenance ECOCITO PORTAIL WEB = 3600€ HT annuel soit 7200 € HT sur la durée du marché.

 - Location / maintenance des portails ECOCITO MANAGER = 15 400 € HT annuel soit 30 800 € HT sur la durée du marché.

Les présents marchés sont conclus pour une durée de 1 an ferme à compter du 1er janvier 2025 et sont reconductibles tacitement 1 fois une année. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 2 ans et se terminera au plus tard le 31 décembre 2026.

Contrat N° : 2025TITRERESTO

Marché de prestations de services

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande

Code CPV : 661 30000-0

TITULAIRE : EDENRED France SAS, sise 166/180, boulevard Gabriel Péri - 92240 MALAKOFF

Montant : maximum 30 000 € TTC

Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence

Durée : du 01/01/2025 jusqu'au 01/01/2026, soit 1 an à compter du mois de janvier 2025

Date de notification : 28/11/2024

Le présent marché est un marché de fourniture et service et a pour objet la location et maintenance des copieurs de Charlieu-Belmont Communauté ; conclu sous la forme d’un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire. 

Code CPV : 50313200

Procédure : MAPA <90k€ HT

Marché n°2025COPIEURS notifié le 04/12/2024.

Titulaire : IMAGE LASER COULEUR - 14 Quai du Canal - 42300 ROANNE

Montant maximum : 75 000,00 € HT

Durée : 4 ans ferme à compter du 6 janvier 2025. Le marché se terminera au 5 janvier 2029.

Le présent marché est un marché de services et a pour objet la maintenance et l'infogérance du parc informatique de Charlieu-Belmont Communauté ; conclu sous la forme d’un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire. 

Code CPV : 50312000-5

Procédure : MAPA <40k€ HT

Marché n°2024INFOGERANC notifié le 29/11/2024.

Titulaire : PERFORMANCE SARL - 13 rue des Navettes - 42190 CHARLIEU

Montant maximum : 39 000,00 € HT

Durée : 12 mois renouvelables une fois par tacite reconduction sans excéder 2 ans.

Début : 1er janvier 2025.

Lot n°1 (repas chauds) : Marché n°2026REPASLOT1 : Société ALTERRENATIVE RESTAURATION, David LATHUILLIERE, sise 105 impasse des Sorbiers - 42190 CHANDON

Montant maximum : 33 500,00 € HT soit 35 342,50 € TTC 

Lot n°2 (pique-niques) : Marché n°2026REPASLOT2 - Société ALTERRENATIVE RESTAURATION, David LATHUILLIERE, sise 105 impasse des Sorbiers - 42190 CHANDON

Montant maximum : 5 500,00 € HT soit 5 802,50 € TTC

Notifié le 14/11/2025.

Le présent marché alloti est conclu sous la forme d’un accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de fournitures.

Le montant maximum du marché dans sa globalité et pour la durée totale (2 ans) est fixé à 39.000,00 € HT répartis comme suit : 33 500 € HT pour le lot n°1 et 5 500 € HT pour le lot n°2.

Durée : 2 ans fermes à compter du 1er janvier 2026 pour chacun des 2 lots. Le marché se terminera au 31 décembre 2027.

Code CPV : 15894200-3

N° de marché : 2025GEDZEENDOC

Nature : Marché ordinaire

Objet : Mise à disposition d'une solution logicielle de gestion électronique des documents (GED) Zeendoc

Modalités : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence

Code CPV : 48613000-8

Procédure : MAPA

Date de notification : 09/12/2025

Titulaire : IMAGE LASER COULEUR - 14 Quai du Canal - 42300 ROANNE

Durée : 48 mois fermes

Début du marché : 01/04/2026 (fin le 31/03/2030)

Montant HT estimatif : 31 680,00 € HT

Lieu : Charlieu-Belmont Communauté - 9 Place de la Bouverie - 42190 CHARLIEU

Objet : Travaux sur le groupe froid du tènement Les Halles

Devis à 3 entreprises

Procédure sans publicité ni mise en concurrence

TITULAIRE : THERMI-DEPANNAGE, 134 rue de St Exupéry - ZA Les Beluzes - 42720 POUILLY-SOUS-CHARLIEU

Montant : 47 588 € HT

Date de notification : 24/12/2025